EVENEMENTS DEMONSTRATIONS LIVRAISON Livraison Conditions de vente RECETTES NOUS Nous contacter Notre localisation Nos partenaires Qui sommes-nous? CONCOURS JEUX FAQ'S PLAN DU SITEConditions générales de vente 1 – Préambule Le site auptitbonbon.be a son siège social situé au 37b rue des Déportés à 6470 RANCE, Belgique. 2 – Acceptation des conditions Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services proposés par le site auptitbonbon.be. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site auptitbonbon.be. Toute passation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre auptitbonbon.be et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toute les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 3 – Produits Les caractéristiques des produits présentés peuvent êtres modifiées sans préavis par les fabricants. Les photographies des produits sont non contractuelles. auptitbonbon.be dégage toute responsabilité quant à l’utilisation ou au contenu des produits commandés. Les produits proposés respectent la législation belge en vigueur. auptitbonbon.be ne peux être tenu responsable de l’indisponibilité d’un produit dû au fait du fabricant. Toutes les marques citées par auptitbonbon.be sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. 4 – La commande / Paiement Toute marchandise référencée sur le site auptitbonbon.be peut-être immédiatement commandées sous réserve de disponibilité. Pour commander un produit, il vous suffit de spécifier la quantité désirée et de cliquer sur le bouton « Panier », il s’ajoute alors automatiquement à votre panier qui s’affiche sur simple clic et sur lequel figure le produit commandé, ainsi que le total des produits que vous y avez placé, vous pouvez modifier sur ce bon de commande les quantités ou supprimer un produit, ou toute votre commande de la liste et en recalculer le montant. Dès que votre commande est définitive, il ne reste plus qu’à la valider en cliquant sur le bouton « Paiement sécurisé ». Un formulaire reste à remplir avec vos coordonnées, le renseignement complet est obligatoire, le non-respect de cette clause peut entraîner nullité de la dite commande. Une fois complété, validez le formulaire. La validation de votre commande emporte acceptation totale et irrévocable des présentes conditions de vente. Imprimez votre commande avec le bouton « imprimer ». Vous choisirez ensuite votre moyen de paiement par carte bancaire ou virement bancaire, cliquez sur le bouton « paypal » et vous accédez à un serveur sécurisé grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer) et avec une longueur de clé de cryptage de 128 bits (niveau le plus élevé actuellement disponible sur le marché). Avant même que vous vous inscriviez ou vous connectiez à leurs sites, leur serveur vérifie que vous utilisez un navigateur approuvé (utilisant SSL 3.0 ou une version ultérieure). Suivez le processus de « paypal » une confirmation de votre transaction vous sera envoyer par e-mail, votre numéro de commande est à conserver précieusement en cas de réclamation ultérieure. auptitbonbon.be informera par e-mail les éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter la commande et dans ce cas, le produit sera remboursé au client. L’autorisation de débit du compte est donné pour le montant total du ou des produits achetés, frais de transport compris. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centre, la commande sera automatiquement annulée. auptitbonbon.be se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Pour la France concernant le paiement par virement bancaire,Vous devez impérativement mentionner sur votre virement bancaire le numéro "IBAN" et "BIC" afin qu'il n'y ai pas de frais bancaire, si tel n'était pas le cas nous refuserions la commande. 5 – Prix Pour chaque article, le prix indiqué ne comprend pas le transport. Dans la confirmation de commande, le montant total est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des articles, les frais de manutention, d’emballage, les frais de transport. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les prix sont valables le jour même de la consultation du site, sauf promotions et offres limitées affichées. Les prix sont facturés en € sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve d’éventuelles erreurs de saisie ou de modification du taux de TVA. 6 – Livraison La livraison Gratuite sera effectuée par auptitbonbon.be, dans un rayon de 20 kilomètres au départ du siège social et pour une commande de minimum 15 € ttc ou par l’un des transporteurs sous-traitant de son choix et ou par voie postale ou par le service Kiala . Pour le reste de la Belgique le client au moment de passer sa commande aura le choix entre les services proposés soit la poste ou kiala et choisira le plus approprié à sa convenance. Si vous choisissez le transporteur Kiala veuillez cliquer sur le lien ci-contre http://www.servicedenvoikiala.be/ pour prendre connaissance du fonctionnement de ce service d'envoi. Pour la France, le client au moment de passer sa commande aura le choix entre les services proposés, soit la poste Belge, la poste Française. Si le client choisi le mode de livraison par la poste française il est porté à sa connaissance que la livraison ne se fera qu'une fois par semaine, le jeudi, à la poste de SOLRE LE CHATEAU, la responsabilité de auptitbonbon.be ne sera pas engagée du fait des retards de livraison imputable au transporteur ou de tout autres événements extérieur, fortuit ou autre force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les intempéries, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. En cas de retard de livraison excédant 15 jours et non dû à un cas de force majeure, le client peut dénoncer le contrat par courrier AR ou accepter un nouveau délai de livraison, sans pouvoir exiger une remise de prix. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule fois les frais de livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l’arrivée. Toutes réserves ou réclamations devront être adressées par courrier AR au service client dans un délai de 2 jours à compter de la réception pour adresser ses protestations. A défaut d’une telle notification, le client sera présumé avoir accepté sa livraison, de même, les réclamations tardives ne sont pas acceptables et empêche tout recours ultérieur. 7 – Rétractation Dans le cadre de la vente à distance, le client dispose de 7 jours pour retourner la marchandise non déballée à compter du jour de réception et pour demander l’annulation de la commande (frais de port non remboursables). Le client renvoie l’article neuf dans son emballage d’origine, intacte, accompagné de la copie du bon de livraison ou de la facture à l’adresse suivante : auptitbonbon.be au 37b rue des Déportés à 6470 RANCE, Belgique. Passé ce délai le droit de retour ne s’applique plus. Les frais de retour seront supportés par l’acheteur à moins que le renvoi du colis soit dû à une erreur de auptitbonbon.be. En cas d’exercice du droit de rétractation, auptitbonbon est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours. L’exercice du droit de rétractation n’est possible que pour les produits qui ont été conservés à l’abri de l’humidité à une température entre 14 et 18 degrés Celsius. Le client autorise par avance que le produit retourné fasse l’objet d’un contrôle approfondi avant l’échange ou le remboursement de celui-ci. Si le produit était endommagé, l’acheteur ne pourrait être remboursé. 8 – Litige / Garantie Le présent contrat est soumis au droit belge. auptitbonbon.be ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporel, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ou utilisation anormale. Compte tenu du caractère particulier des produits que nous vendons (alimentaire), ceux-ci bénéficient d’une garantie qualité fabricant. Tout les frais et risque liés au retour du produit restent à votre charge, même si c’est le transporteur mandaté par auptitbonbon.be qui est utilisé par l’acheteur. Les produits défectueux ne sont pas remboursés, et sont soit échangés soit compensés avec un avoir en compte. 9 – La réserve de propriété auptitbonbon.be restera propriétaire de la marchandise jusqu’au complet paiement du prix, les risques liés à la garde de la marchandise vous étant transférés des la livraison. 10 – Protection des données personnelles Les données que vous communiquez à auptitbonbon.be sont exclusivement destinées à nos services. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 08 décembre 1992. 11 – Modifications auptitbonbon.be se réserve la possibilité d’adopter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente qui seront immédiatement portées à la connaissance de l’acheteur par une mise à jour en ligne.